Sommaire :
La Présentation de l'Asso
L'Histoire de notre Asso
Le Mot d'un Président
Le Bureau
Les Réunions
Les Statuts et le Règlement
Intérieur
Les Manifestations de l'Asso
L'Association
Les Statuts et le Règlement intérieur
LES STATUTS
I - COMPOSITION — OBJET — MOYENS D'ACTION
Article 1er
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une Association régie par la loi du 1 er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre: " BODY SPORT "
Sa durée est illimitée. Elle a son siège social à LANTON au lieu fixé par son Conseil d'Administration.
Cette Association a pour objet la pratique d'activités physiques, sportives, de détente, de loisir en salle ou en plein air et de façon complémentaire l'organisation de journées de découverte du patrimoine naturel et culturel par la pratique d'une ou plusieurs activités sportives ou de détente.
Chaque activité est une section autonome dans l'Association. Une section peut éventuellement avoir plusieurs activités.
Chaque section peut s'affilier à une ou plusieurs Fédérations après accord du Conseil d'Administration.
Chaque section est dirigée par un animateur responsable pouvant, s'il le désire, être secondé pour accomplir sa tâche.
Article 2
L'Association se compose de membres actifs, de membres bienfaiteurs et de membres d'honneur.
- Sont membres actifs les personnes qui versent une cotisation annuelle fixée chaque année par l'Assemblée Générale. Elle peut être modulée en fonction de l'activité pratiquée, de l'âge, de la famille et du nombre de disciplines pratiquées.
- Sont membres bienfaiteurs et membres d'honneur toutes personnes physiques ou morales qui rendent ou ont rendu des services à l'association. Elles sont dispensées de cotisation.
Article 3
La qualité de membre se perd par :
a) la démission
b) le décès
c) La radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications ; il peut se faire assister par une personne de son choix.
Article 4
Les moyens d'action sont:
- Les séances d'entraînement, les rencontres amicales ou officielles, les stages, toutes activités physiques et sportives de nature à promouvoir le sport pouvant aller de la saine détente dans le cadre des loisirs jusqu'à la compétition formatrice, amicale et désintéressée, avec le même souci de contribuer à l'harmonieux épanouissement de la personne humaine et dans un concept d'éducation, d'intégration et de participation à la vie sociale et citoyenne.
- La publication de bulletins périodiques d'information.
- L'association entretient toutes relations utiles et légales avec les pouvoirs publics, les associations, les structures et organisations sportives, éducatives, sociales et culturelles de la commune, du département, de la région.
II — AFFILIATION
Article 5
Lorsqu'une section est affiliée à une ou plusieurs Fédérations, l'Association s'engage :
- à assurer en son sein la liberté d'opinion et le respect des droits de l'homme.
- à interdire toute discrimination illégale.
- à veiller à l'observation des règles déontologiques du sport définies par le Comité National Olympique Français et à respecter les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines pratiquées par ses membres actifs.
- à se conformer aux statuts et règlements et se soumettre aux sanctions disciplinaires de cette ou (ces) Fédération(s).
- à garantir l'égal accès des femmes et des hommes aux responsabilités et instances dirigeantes.
- à solliciter de(s) l'autorité(s) fédérale(s) la mise à jour annuelle de son affiliation.
III - ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT
Le Conseil d'Administration
Article 6
L'Association est administrée par un Conseil d'Administration composé de 6 à 12 membres élus par l'Assemblée Générale pour 3 ans, renouvelable par tiers. Les membres sortant sont rééligibles.
- Est électeur tout membre actif, âgé de 14 ans au moins le jour de l'élection, à jour de ses cotisations.
- Est également électeur un parent (et un seul) pour les adhérents de moins de 14ans, quelque soit le nombre d'enfants d'une même famille.
Le vote par procuration est admis dans la limite de trois procurations par adhérent.
- Est éligible au Conseil d'Administration tout membre actif âgé de
16ans au moins le jour de l'élection et à jour de ses cotisations.
- Est également éligible un parent dont un ou plusieurs enfants est adhérent et à jour de ses cotisations.
Le Conseil d'Administration doit être composé de 50% au moins de membres majeurs jouissant de leurs droits civiques. Il garantit l'égal accès des femmes et des hommes en fonction des candidatures présentées.
En cas de vacances, le Conseil d'Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale. Le pouvoir des membres ainsi élus prend fin au moment où devait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Le Conseil d'Administration élit parmi ses membres majeurs et en plein exercice de leurs droits civiques, un bureau composé de 4 membres au moins:
- 1 Président
- 1 ou plusieurs Vice-Présidents
- 1 Secrétaire
- 1 Trésorier
- et s'il y a lieu des adjoints
Le bureau est élu pour 1 an.
Article 7
Le Conseil d'Administration se réunit au moins trois fois par an et chaque fois qu'il est convoqué par son Président ou sur la demande du quart de ses membres.
La présence du tiers des membres du Conseil d'Administration est nécessaire pour la validité des délibérations.
Il délibère des questions inscrites à l'ordre du jour. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Il est tenu procès-verbal des séances.
Tout membre du Conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
Le Conseil d'Administration peut être secondé dans sa tâche par des Commissions permanentes ou des groupes de travail pour des actions ponctuelles.
Le nombre, la composition, la mission des commissions ou groupes de travail sont fixés par le Conseil d'Administration.
L'Assemblée Générale
Article 8
L'Assemblée Générale se compose de tous les membres actifs de l'association, âgés de 14ans au moins le jour de l'Assemblée et à jour de leurs cotisations.
Les parents des adhérents de moins de 14ans peuvent participer à l'Assemblée Générale avec voix consultative. Un parent seulement est représenté dans les prises de décisions et dispose d'une voix délibérative quelque soit le nombre d'enfants d'une même famille.
Les membres Bienfaiteurs, membres d' Honneur et autres personnes invitées peuvent y assister avec voix consultative.
Elle se réunit une fois par an et chaque fois qu'elle est convoquée par le Conseil d'administration ou à la demande du quart au moins de ses membres.
Les convocations sont transmises au moins 15 jours à l'avance et indiquent l'ordre du jour. Son Bureau est celui du Conseil.
L'Assemblée Générale définit, oriente et contrôle le programme d'action de l'association.
Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil d'Administration, sur la situation financière et morale de l'Association. Elle approuve les comptes de l'exercice clos qui lui ont été remis dans un délais inférieur à 6 mois à compter de la clôture de celui-ci. Elle délibère sur les questions mises à l'ordre du jour et pourvoit, si il y a lieu, au renouvellement des membres du Conseil d'Administration.
Les décisions sont prises à la majorité des membres présents et représentés. Le nombre de pouvoirs pouvant être détenus par une seule personne, membre de l'Association, ne doit pas excéder trois. Le vote par correspondance n'est pas admis.
Les membres désireux de voir porter des questions à l'ordre du jour de l'Assemblée doivent adresser par écrit leurs propositions, au siège de l'association, au moins huit jours avant la réunion de l'assemblée.
Le rapport annuel et les comptes sont à la disposition de tous les membres de l'Association.
Article 9
Assemblée Générale Extraordinaire.
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les modalités prévues à l'article précédent.
Article 10
L'Association est représentée en justice et dans les actes de la vie civile par le Président ou son mandataire dont il a donné procuration. Il ordonnance les dépenses; il peut donner délégation dans les conditions fixées par le Conseil d'Administration.
Article 11
Il est tenu au jour le jour une comptabilité par recettes et par dépenses. Chaque section de l'Association doit tenir une comptabilité distincte qui forme un chapitre spécial de la comptabilité de l'Association.
Article 12
Le Conseil d'Administration peut, s'il le juge nécessaire, établir un règlement intérieur, qui devra être approuvé par l'Assemblée Générale.
Ce règlement éventuel fixe les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'organisation interne de l'Association.
IV — DOTATIONS & RESSOURCES
Article 13
L'Association est titulaire d'un compte bancaire ou postal dont les signataires ne peuvent être désignés que par le Conseil d'Administration.
Les ressources de l'Association comprennent :
a) le montant des cotisations de ses membres
b) le produit des manifestations diverses qu'elle organise
c) les aides financières, matérielles et en personnel attribuées par l'Etat, les collectivités territoriales, établissement et autres organismes
d) tout autre produit autorisé par la loi.
V - CHANGEMENTS - MODIFICATIONS - DISSOLUTION
Article 14
Les statuts ne peuvent être modifiés que par l'Assemblée Générale sur proposition du Conseil d'Administration ou du quart des membres dont se compose l'Assemblée Générale. Cette dernière proposition doit être soumise au Conseil d'Administration, au moins 1 mois avant l'Assemblée Générale.
L'Assemblée Générale ne peut modifier les statuts que si la moitié au moins des membres est présente ou représentée. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'assemblée est de nouveau convoquée, mais à six jours au moins d'intervalle. Elle peut alors valablement délibérer, quelque soit le nombre de membres présents et représentés.
Dans tous les cas, les statuts ne peuvent être adoptés qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents et représentés.
Article 15
La dissolution de l'Association ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale convoquée spécialement à cet effet. Elle doit comprendre plus de la moitié de ses membres. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'assemblée est convoquée de nouveau, mais à six jours au moins d'intervalle. Elle peut alors valablement délibérer quelque soit le nombre des membres présents et représentés.
Dans tous les cas, la dissolution ne peut être prononcée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents et représentés.
Article 16
En cas de dissolution, l'Assemblée Générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l'association.
Conformément à la loi, l'actif net est attribué à une ou plusieurs associations désignées lors de l'Assemblée Générale.
En aucun cas, les membres de l'association ne peuvent se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports, une part quelconque des biens de l'association.
VI — FORMALITES ADMINISTRATIVES
Article 17
Le Président doit faire connaître dans les trois mois aux services préfectoraux tous les changements survenus dans l'administration de son fonctionnement, notamment:
- les modifications apportés aux statuts
- le changement de titre de l'association
- le transfert du siège social
- les changement survenus au sein du Conseil et de son bureau.
Article 18
Les présents statuts ont été adoptés par l'Assemblée Générale du 17 Janvier 2004 ,
sous la présidence de Monsieur Pierre COCOLON
REGLEMENT INTERIEUR
Généralités et Fonctionnement
Article premier :
L'Association " BODY SPORT " a pour objet la pratique d'activités sportives et de pleine nature, en particulier les activités suivantes :
- MUSCULATION
- RELAXATION par la découverte de différentes disciplines
- FITNESS ET STEP
- GYMNASTIQUE ARTISTIQUE
- BABY GYM
- PLEIN AIR , sport et découverte
Chacune de ces activités est autonome dans sa section et gère son budget provenant des cotisations de sa section, de subventions éventuelles et de tout autres manifestations qu'elle organise.
Article 2 :
Les membres du Conseil d'Administration et les Responsables de section ne reçoivent aucune rémunération.
Ils peuvent recevoir des remboursements de frais de déplacements en fonction de leur mission ou des services rendus et pour les animateurs responsables en fonction de leur responsabilité et du fonctionnement de leur section.
Ces remboursements sont proposés et approuvés par le Conseil d'Administration. Sur présentation de justificatifs, ils sont visés par le Président ou 1 des 2 Vices-Présidents ou le Trésorier.
Article 3 :
Les Responsables de section, en compensation de leur responsabilité et de leurs astreintes, ne paient pas de cotisations, de même que les animateurs qui les aident dans leur tâche, exceptée la licence (pour les licenciés). Ces derniers peuvent également percevoir des compensations en fonction du service rendu et de la trésorerie de la section ainsi que les Juges pour la Gymnastique artistique. Celles-ci sont décidées en concertation avec le Responsable de section et le conseil d'administration et approuvées en Conseil d'Administration.
Article 4 :
Le Président, de part sa fonction et ses responsabilités, peut pratiquer ou participer à une ou plusieurs activités de l'association. Il est dispensé de s'acquitter du montant de celles-ci.
Article 5 :
Tout membre du Conseil d'Administration et tout autre personne désireuse d'adhérer à l'association mais ne pratiquant aucune activité, mentionnée à article 1, s'acquitte d'une cotisation annuelle fixée en Assemblée Générale, de même que le Président.
Article 6 :
Les animateurs de section, s'ils ne sont pas membres du C.A. , sont invités à participer aux délibérations avec voix consultative.
Article 7 :
Le départ d'un animateur n'entraîne en rien la dissolution de la section. Le C.A. pourvoit à son remplacement.
Le matériel reste propriété de l'association, sauf le matériel pouvant appartenir à l'animateur.
Affiliation
Article 8 :
La section Gymnastique artistique est affiliée à l'UFOLEP.
De ce fait l'association " BODY SPORT " et les membres de cette section en particulier s'engagent :
- à assurer la liberté d'opinion et le respect des droits de l'homme.
- à interdire toute discrimination illégale.
- à observer les règles déontologiques du sport définies par le Comité National Olympique Français et à respecter les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables à cette discipline.
- à se conformer aux statuts et règlements et se soumettre aux sanctions disciplinaires de cette Fédération.
- toute personne engagée dans une équipe de compétition doit obligatoirement être présente à chaque compétition, sauf cas de force majeure. Dans certains cas, un justificatif pourra être demandé.
Responsabilité du Président
Article 9 :
Le Président est pénalement responsable de l'association et à ce titre il doit être informé de la totalité des actions de celles-ci.
Pour permettre cette information, il est demandé que tout courrier émanant d'une section ou d'un membre du Conseil d'Administration soit transmis au Secrétaire pour obtenir l'aval du Président.
Dans un souci de cohésion entre les sections, les correspondances concernant les manifestations seront transmises au Secrétaire pour une meilleure publicité.
De la même manière, aucun chèque ne sera émis sans l'autorisation du Président ou en son absence d'un des 2 Vice-Présidents.
Le Président peut prendre toutes décisions qu'il juge convenables sur les questions et cas non prévus aux règlements après avis des membres du Bureau.
Assurances
Article 10 :
Licenciés : la licence UFOLEP couvre la responsabilité civile plus les risques divers et l'individuelle accident pour les pratiquants.
L'UFOLEP défit toute concurrence avec d'autres Compagnies couvrant les mêmes risques correspondant à ses disciplines.
Si les Parents ne nous présentent pas leur propre assurance justifiant la prise en compte de la discipline concernée, nous considérerons qu'ils acceptent les conditions et les décisions prises en Assemblée Générale, à savoir que le montant de la cotisation comprend l'adhésion à l'Association, la licence et l'assurance.
Non licenciés : l'association souscrit une assurance pour la responsabilité civile et lors de manifestation exceptionnelle.
Article 11 :
La date limite de paiement des cotisations est fixée au 30 septembre de l'année en cours ou au 30 du mois en cours.
La possibilité de paiement en 2 ou 3 fois est acceptée. Vous pouvez donc établir 2 ou 3 chèques à l'ordre de BODY SPORT . Ils seront encaissés à 1 mois d'intervalle.
Les Responsables de section ont donc toute autorité pour refuser l'accès à la séance d'un adhérent n'ayant pas payé tout ou partie de sa cotisation dans les délais.
Article 12 :
Le certificat médical est obligatoire pour tous, sauf pour les personnes non pratiquantes.
Article 13 :
Chaque responsable de section devra transmettre au Secrétaire une liste complète et détaillée (suivant le formulaire joint) de tous ses adhérent(e)s. En retour, il sera donné à chaque adhérent(e) une carte nominative numérotée et signée du Président. Celle-ci sera la seule preuve de l'adhésion. Cette adhésion est obligatoire pour pouvoir bénéficier de l'assurance de l'association.
Civisme et citoyenneté
Article 14 :
Tout Adhérent doit faire preuve de sens civique propre au bon citoyen, en particulier de courtoisie envers les autres, la collectivité et la société.
Dans un esprit sportif d'éducation, d'intégration et de participation à la vie sociale et citoyenne, il coopère et contribue à l'harmonieux épanouissement de lui-même et des Individus en général.
Article 15 :
En règle générale, tous les membres de l'association sont tenus d'entretenir de bonnes relations entre eux, les autres associations, les pouvoirs publics et autres structures et organismes.
Fait à LANTON le 17 janvier 2004